Conseil d’arrondissements du 17 juin 2025

Le Conseil d’arrondissements de la Mairie 15/16 s’est tenu le mardi 17 juin 2025 à partir de 9h30 en salle du conseil.

Il était retransmis en direct sur le site internet et Facebook de la Mairie 15/16 et est disponible en replay sur youtube.

46 rapports étaient à l’ordre du jour :

32 rapports concernaient des attributions de subventions dans les domaines suivants :

– Aides en faveur du logement locatif social – Approbation d’une subvention spécifique au bailleur Caisse des Dépôts et Consignations Habitat Social dans le cadre de la reconstitution de l’offre de Bassens 2 en lien avec les travaux de la Ligne Nouvel le Provence Côte d’Azur votés à l’unanimité.

– Une quatrième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2025 et l’approbation des conventions ont été votées à l’unanimité.

– L’approbation d’une quatrième répartition aux associations ou organismes culturels au titres des subventions 2025 ainsi que l’approbation des conventions – Secteur Culture provençale a été adoptée à l’unanimité.

– La quatrième répartition de subventions d’investissement à différents secteurs culturels et l’approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses structures ont été adoptées à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions dans le cadre du dispositif Vacances pour tous a été approuvée à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions d’équipement à diverses associations a été adoptée à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions à des associations en faveur du lien social – Intérêt social – a été votée à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions à des associations en faveur du lien social – Fêtes de quartier – a été adoptée à l’unanimité.

– La 3ème répartition de subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique a été votée à l’unanimité.

– La 3ème répartition des subventions sur les financements inscrits dans la Convention Cadre des Centres Sociaux 2025 dans le cadre du soutien aux équipements sociaux a été approuvée à la majorité.

– La 1ère répartition de subventions à des associations agissant en faveur de la vie locale et des célébrations a été adoptée à l’unanimité.

– L’attribution de subventions à des associations et au CCAS dans le cadre du Plan pauvreté a été votée à la majorité.

– La convention cadre des Cités éducatives et l’attribution de subventions pour les Cités éducatives ont été approuvées à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions à des associations d’Animation Urbaine a été adoptée à l’unanimité.

– L’attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l’environnement et l’approbation de deux conventions de subventionnement ont été votées à l’unanimité.

– L’attribution de subventions aux lauréats de l’appel à Projet ” Égalité Femmes/Hommes dans le Sport : héritage immatériel des Jeux Olympiques ” a été adoptée à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions à des associations de Prévention de la délinquance auprès des jeunes a été votée à l’unanimité.

– La 3ème répartition de subventions aux associations concourant à la prévention de la délinquance a été approuvée à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions à des associations agissant en faveur des Familles a été adoptée à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions à des associations œuvrant en faveur des seniors a été votée à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions aux Équipements Sociaux pour l’innovation et la créativité a été approuvée à l’unanimité.

– La 1ère répartition de subvention à des associations animant des Accueils de Jeunes et à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes, ou qui sont dirigées par des jeunes a été adoptée à l’unanimité.

– La 3ème attribution de subventions pour l’année 2025 à des associations qui œuvrent en faveur de l’insertion professionnelle et de l ’emploi et l’approbation de conventions ont été adoptées à l’unanimité.

– Dans le cadre du programme DSU, la 1ère série d’opérations de subvention en investissement, la 2ème série d’opération de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles » et la 3ème série d’opérations en soutien à la participation citoyenne 2025 ont été actés à l’unanimité.

– La 1ère répartition de subventions à des associations demandant une aide au démarrage pour l’initiative associative a été votée à l’unanimité.

– La 4ème répartition de subventions aux associations sportives et l’approbation de conventions ont été approuvées à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap et l’approbation de la convention annexée ont été votées à l’unanimité.

– La 3ème répartition de subventions à des associations de Solidarité et de Lutte contre l ‘Exclusion a été adoptée à l’unanimité.

– L’attribution de subventions à des associations et autres structures d’activités maritimes et littorales a été votée à l’unanimité.

– La 2ème répartition de subventions aux associations œuvrant en faveur des femmes et de la lutte contre les violences faites au femmes et l’approbation de convention ci-annexée a été adoptée à l’unanimité.

– L’attribution de subventions aux associations dans le cadre de l’appel à projets « la Semaine du Goût 2025 » et l’approbation de conventions ont été approuvées à l’unanimité.

L’approbation et l’autorisation de signature d’un avenant au contrat de partenariat avec la Société Publique des Écoles Marseillaises portant sur le groupe scolaire Solidarité ont été votées à l’unanimité.

Le principe d’élaboration d’une convention de gestion du domaine terrestre avec le Conservatoire du Littoral et l’ONF sur le massif “Côte Bleue – La Nerthe” dans le 16ème arrondissement a été approuvé à l’unanimité.

L’acquisition des locaux « Les Fabriques » pour la relocalisation du bureau municipal de proximité de la Cabucelle et du CCAS a été votée à l’unanimité.

La création de quatre opérations de rénovation de groupes scolaires a été approuvée à l’unanimité.

L’approbation et l’autorisation de signature du contrat de partenariat avec la Société Publique des Écoles Marseillaises portant sur les groupes scolaires Jolie Manon, Simone de Beauvoir, Bouge, Malpassé Les Oliviers, Emile Vayssière 1 et Aygalades Oasis a été adoptée à l’unanimité.

L’approbation d’un mandat confié par la Ville de Marseille à la SOLEAM pour la réalisation des travaux de requalification du gymnase du Vallon des Tuves et la construction d’une salle de boxe et de nouveaux vestiaires et l’aménagement d’un parking et des espaces extérieurs dans le cadre du NPNRU Savine-Vallon des Tuves ainsi que l’opération de rénovation des gymnases Vallon des Tuves (15e), Rabelais (16e) – Approbation de l’affectation de l’autorisation de programme – Financement ont été votées à l’unanimité.

L’intervention en faveur de la lutte contre l’habitat indigne au sein de la copropriété dégradée Consolat pour accompagner la mise en œuvre de travaux urgents du bâtiment C et l’ approbation de la convention de financement Ville – Syndicat des copropriétaires de la résidence Consolat 358, Chemin du Littoral dans le 15ème arrondissement ont été adoptées à l’unanimité.

La convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la copropriété dégradée Consolat a été votée à l’unanimité.

L’approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations ou organismes dans le cadre de l’appel à projet éducation artistique et culturelle a été approuvée à l’unanimité.

La convention de subvention d’investissement à l’association Lieux-Publics pour les travaux de réhabilitation de la cité des Arts de la rue (CARUE) a été adoptée à l’unanimité.

Les aides en faveur du logement locatif social et l’approbation de subventions et de conventions de financement ont été approuvées à l’unanimité.

L’avenant n°1 à la convention relative à la mise en place du Projet Éducatif Territorial et du plan mercredi entre la Ville de Marseille, la CAF 13, la DSDEN et la Préfecture des Bouches-du-Rhône et l’attribution de subventions exercice 2025 – 1ère répartition ont été votés à l’unanimité.

L’acquisition en VEFA de 22 logements collectifs sociaux et 22 stationnements dans le 15ème arrondissement par la Société CDC Habitat Social – Les Fabriques Ilot 5C2 a été adoptée à la majorité.

Il est acté à à l’unanimité la révision de l’inventaire des équipements dont la gestion est transférée à la Mairie du 7ème secteur le retrait du plateau sportif les Aygalades Oasis 15ème arrondissement.

L’avenant 1 de la convention d’intervention foncière avec l’Établissement Public Foncier PACA et la Métropole Aix-Marseille Provence sur la copropriété dégradée de la Maurelette a été voté à l’unanimité.