Conseil d’arrondissements du 12 décembre 2023

Dernier Conseil d’arrondissements de l’année 2023

Le dernier Conseil d’arrondissements de l’année 2023 s’est tenu le mardi 12 décembre à 10h en salle du Conseil. Il était retransmis en direct sur le site de la Mairie 15/16 et sur Facebook.

18 rapports étaient à l’ordre du jour.

Deux rapports portaient sur le renouvellement urbain : un rapport concernait l’approbation d’une promesse de bail emphytéotique administratif au profit de l’association des Équipements collectifs de la Castellane en vue de la relocalisation du centre social voté à l’unanimité et un rapport concernait l’approbation de la convention pour la participation de la Ville au financement d’opérations de l’Établissement public d’aménagement Euroméditerranée pour 2024 voté à l’unanimité.

Une délibération portait sur la convention d’études de faisabilité pour l’implantation d’une médiathèque aux abords de la station de métro Gèze et de programmation de l’équipement confié à l’EPAEM, voté à l’unanimité.

L’approbation de l’avenant à la convention de financement Ville pour accompagner la mise en œuvre de travaux urgents au sein de la copropriété Consolat a été votée à l’unanimité.

La construction de 15 logements locatifs dans le 15ème arrondissement a été approuvée à l’unanimité.

Le transfert en pleine propriété de 458 parcelles aménagées en voirie au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence a été adopté à l’unanimité.

L’incorporation de droit de biens vacants sans Maître, situé au 124 rue de Lyon 13015, a été approuvée à l’unanimité.

Une délibération portait sur l’identification des zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelable votée à l’unanimité.

Concernant le sport, le rapport sur la réalisation d’études de faisabilité et l’approbation de l’affectation de programme relative aux études en vue de la modernisation du stade Gherzo dans le 15ème arrondissement a été voté à l’unanimité et le rapport sur l’aménagement d’un terrain de basketball 12 rue Fortuné Chaillan dans le 15ème arrondissement a été approuvé à l’unanimité.

L’approbation de l’augmentation de l’affectation de l’autorisation de programme relation aux études et travaux de l’extension et la réhabilitation du groupe scolaire Saint Louis Gare a été votée à l’unanimité.

Cinq rapports concernaient des attributions de subvention : 11 avenants aux associations ou organismes culturels au titre de subvention 2024 ont été approuvés à l’unanimité ; l’attribution d’une subvention en nature au bénéfice d’associations partenaires a été adoptée à l’unanimité ; le 1er versement de subventions sur le financement de l’Animation Globale et Coordination des Centres Sociaux 2024 a été voté à l’unanimité ; dans le cadre d’intervention pour dynamiser la production de logements sociaux et les aides en faveur du logement locatifs, des subventions et l’annulation de subventions ont été adoptées à l’unanimité ; l’approbation des conventions 2024 et des subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la Petite enfance a été approuvée à l’unanimité ; la 4ème répartition de subventions d’équipement pour des associations au titre des années 2023-2025 a été adoptée à l’unanimité.

Pour finir, a été adoptée à l’unanimité la convention d’occupation temporaire du Domaine Public Maritime correspondant à l’emprise du hangar du Sous marin d’Assistance à Grande Autonomie entre la Ville de Marseille et le Grand Port Maritime de Marseille (GPMM).

Toutes ces délibérations sont soumises aux votes du Conseil Municipal de la Ville de Marseille le vendredi 15 décembre 2023.